Conseil municipal - mardi 17 juin

Prochain Conseil municipal
mardi 17 juin 2014, 20h30

Ordre du jour  :


Administration générale

• Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
• Modification du tableau des effectifs
• Application du dispositif d’accès à l’emploi titulaire

Scolaire et vie associative

• Vote des subventions aux associations pour l’année 2014
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois relative à la participation de la commune de Longpont-sur-Orge au frais d’écolage

Finances

• Examen et approbation du compte administratif 2013 et prise d’acte de sa conformité avec le compte de gestion 2013 du trésorier
• Annulation d’une délibération
• Budget supplémentaire 2014
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition de services et répartition des dépenses de fonctionnement et d’investissement avec la Communauté d’agglomération du Val d’orge

Urbanisme

• Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Liste des contribuables
• Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention financière avec le SIVOA (Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orge Aval) concernant l’acquisition d’un espace boisé sur le domaine du diocèse de Paris
• Engagement triennal de production de logements sociaux pour la période 2014-2016

Motion

• Rythmes scolaires

Points d’informations

• Commission pour les MAPA (Marchés à Procédure Adpatée)
• Séjour en Allemagne avec le Comité de jumelage