Jeudi 10 avril à 20h30 en salle du conseil
ORDRE DU JOUR du 10/04/2014
Administration Générale
Point n° 1 – Délégations aux conseillers municipaux – Rapporteur Philippe Hamon
Point n°2 – Détermination du taux des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints – Rapporteur Jean-Claude Brunie
Point n° 3 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal – Rapporteur Claude Collin
Point n°4 – Modalités d'élection des conseillers dans les différentes commissions internes – Rapporteur Viviane Greiner
Points n°5 et 6 – Calcul du nombre de sièges à attribuer dans le cadre de l'élection des membres de la commission d'appel d'offres ou délégation de services publics au scrutin proportionnel au plus fort reste – Rapporteur Pascal Amrhein
Point n°7 – Élection des membres du Centre Communal d'Action Sociale – Rapporteur Jean-Jacques Scherchen
Point n°8 – Élection des membres de la Caisse des Écoles – Rapporteur Pascal Amrhein
Point n°9 – Élection des membres du comité d'éthique du conseil municipal des enfants – Rapporteur Viviane Greiner
Point n°10 – Élection des délégués au Comité National d'Action Sociale – Rapporteur Jean-Pierre Lentignac
Point n°11 – Information sur les finances de la commune – Rapporteur Jean-Claude Brunie
Point n°12 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de lancer la procédure de révision du Plan Local d'Urbanisme – Rapporteur Christian Clouard
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