Conseil municipal - 6 mai 2014

Prochain Conseil Municipal
Mardi 6 mai à 20h30 en salle du Conseil

Ordre du jour




Ordre du jour


Administration Générale
Point n°1- Création et élections des membres des commissions thématiques
Rapporteur Anne-Catherine MEHL

Point n° 2 - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur Anne-Catherine MEHL

Travaux

Point n° 3 - Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques
Rapporteur Claude COLLIN

Social
Point n°4 - Renouvellement et désignation des membres du Conseil d'Administration de l'EHPAD intercommunal Charaintru à Savigny sur Orge
Rapporteur Jean-Jacques SCHERCHEN

Finances
Point n° 5 - Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants au Syndicat des Eaux
Rapporteur Jean Claude BRUNIE

Point n° 6 - Décision modificative n°1
Rapporteur Jean Claude BRUNIE

Affaires culturelles
Point n° 8 - Vote des subventions aux associations pour l'année 2014
Rapporteur Pascal AMRHEIN

Point n° 9 - Election des membres de droit du comité de jumelage de Longpont
Rapporteur Pascal AMRHEIN

Point n°10 - Adhésion à la Fédération des sites clunisiens et élection de deux délégués représentants de la commune auprès de la Fédération
Rapporteur Christelle POULIQUEN

Urbanisme
Point n°11 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'ester en justice
Rapporteur Patrick GAMACHE

Point n°12 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec la Communauté d'Agglomération du Val d'Orge concernant la mise à disposition du logiciel « URBAWEB » au profit de la commune et autorisant l'hébergement des données informatiques ADS sur les serveurs du Val d'Orge
Rapporteur Patrick GAMACHE

Point n° 13 - Garantie d'emprunt pour l'association Monde en Marge Monde en Marche programme du 20 rue de Lormoy
Rapporteur Patrick GAMACHE
Décisions du Maire prises par délégations de compétences


Questions diverses

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